Votre personnel de maison

Votre personnel de maison

Un seul contrat couvre toutes les personnes que vous employez.
En nettoyant les vitres, votre femme de ménage tombe de l’échelle et souffre d’une commotion cérébrale et de maux de dos. Pendant ce temps, votre baby-sitter chute dans l’escalier et se casse un bras.

L’assurance « Gens de Maison » prendra en charge les frais médicaux de ces deux
personnes.

Documents

Information commerciale produit et campagne marketing

PDF File   AG Insurance / Fiche Atouts client
PDF File   Generali Belgium / Gens de maison

Information contractuelle produit

PDF File   AG Insurance / Conditions générales
PDF File   AG Insurance / Conditions générales Accidents du travail
PDF File   AG Insurance / Conditions générales Corporate Accident Plus
PDF File   AG Insurance / Conditions générales Pack Accidents du Travail+
PDF File   Allianz / Conditions générales incapacité de travail
PDF File   Allianz / Conditions générales vie-décès
PDF File   Generali Belgium / Accident du Travail GE2394
PDF File   Generali Belgium / Gens de maison GE2607
PDF File   VIVIUM / Conditions Générales Accidents du travail

Information légale / fiscale

PDF File   Mensura / Fiche 1 : Calcul de la rémunération de base en cas d'accidents graves
PDF File   Mensura / Fiche 2.1 : Exemple du formulaire simplifié de déclaration d'accident
PDF File   Mensura / Fiche 3 : Transformation des codes RGPT en codes Eurostat
PDF File   Mensura / Fiche 3.4 : Codification Eurostat
PDF File   Mensura / Fiche 4.1 : Accidents du travail graves : listes déviations/agents matériels/lésions
PDF File   Mensura / Fiche 3.3 : Codification Eurostat
PDF File   Mensura / Fiche 5 : Loi sur les accidents du travail : plafonds d'indemnisation
PDF File   Mensura / Fiche 3.1 : Codification Eurostat
PDF File   Mensura / Fiche 4 : Accidents du travail graves
PDF File   Mensura / Fiche 3.2 : Codification Eurostat
PDF File   Mensura / Fiche 2 : Le formulaire simplifié de déclaration d'accident